Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICUBE ICube Laboratoire des sciences de l'ingénieur, de l'informatique et de l'imagerie
CNRS, (EPST) LSIIT UMR 7005

Numéro de dépôt :
3912712
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2022
ICUBE ICube Laboratoire des sciences de l\'ingénieur, de l\'informatique et de l\'imagerie de CNRS

Présentation de la marque ICUBE ICube Laboratoire des sciences de l'ingénieur, de l'informatique et de l'imagerie

Déposée le 12 avril 2012 par la société CNRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICUBE ICube Laboratoire des sciences de l'ingénieur, de l'informatique et de l'imagerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la société CNRS domicilié(e) 5 Bd Sébastien Brant, BP 10412 - 67412 - ILLKIRCH cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 089 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque ICUBE ICube Laboratoire des sciences de l'ingénieur, de l'informatique et de l'imagerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912712.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICUBE ICube Laboratoire des sciences de l'ingénieur, de l'informatique et de l'imagerie est expirée depuis le 12 avril 2022.

CNRS a également déposé les autres marques suivantes : INTELLIGENCE DES PATRIMOINES RECHERCHE INNOVATION , MT180 FRANCE , Intelligence des Patrimoines , KINETEMBRYO , SubMAP , HYDRAULYCA , TEFOR INFRASTRUCTURE


CNRS, (EPST) LSIIT UMR 7005 - 5 Bd Sébastien Brant, BP 10412 - 67412 - ILLKIRCH cedex - France - SIREN 180089013


SCP CLAIRMONT, Société d'Avocats - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 22 août 2012 - Retrait partiel n°582426 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; l'ensemble des produits précités étant exploités en lien avec un laboratoire de recherche et des formations dans le domaine des sciences de l'information et de l'ingénieur ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; l'ensemble des services précités étant exploités en lien avec un laboratoire de recherche et des formations dans le domaine des sciences de l'information et de l'ingénieur.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; authentification d'oeuvres d'art ; l'ensemble des services précités étant exploités en lien avec un laboratoire de recherche et des formations dans le domaine des sciences de l'information et de l'ingénieur.